Mentions légales
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site,
par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
AFCROs, ainsi que sa représentation graphique, et www.afcros.com sont la propriété de l'association AFCROs.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
Néanmoins, l'association AFCROs s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients, abonnés à la newsletter, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Aucune information collectée par l'AFCROs ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait
l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Association AFCROs, 1 place Paul Verlaine – 92100 Boulogne-Billancourt),
ou en ligne via le formulaire "éditer mon profil" qui leur est réservé.
Contenu de l'annuaire
1 - L’annuaire est la propriété de l’Association AFCROs qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur.
Toute utilisation non expressément autorisée par l’Association AFCROs et notamment toute reproduction, représentation,
numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit,
est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l’Association AFCROs.
2 - L'Association AFCROs ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.
Liens vers www.afcros.com
L'Association AFCROs autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée.
De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Liens vers des sites tiers
Les liens hypertexte présents sur le site de l'Association AFCROs et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de l'Association AFCROs quant au contenu de ces sites.
PROPRIETAIRE DU SITE
Association AFCROs
(Association loi 1901)
Date de parution au Journal Officiel de la République Française : 18 Janvier 2003 article N°4600
1 place Paul Verlaine – 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : 01 34 34 16 50, Fax : 01 39 47 78 22
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Michel ABITEBOUL
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
REALISATION DU SITE
WHITE AND C
Frédéric Sinanian (statut auto entrepreneur)
N° de siret : 50964935600011
Tél : 06 16 19 18 48
www.whiteandc.com
BIPER STUDIO
R.C.S. PARIS : 502 288 327
Siège social : 10, rue du liban - 75020 Paris
Téléphone : 09 53 08 10 20
www.biper-studio.com
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site,
par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
AFCROs, ainsi que sa représentation graphique, et www.afcros.com sont la propriété de l'association AFCROs.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
Néanmoins, l'association AFCROs s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, clients, abonnés à la newsletter, adhérent et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Aucune information collectée par l'AFCROs ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait
l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Association AFCROs, 1 place Paul Verlaine – 92100 Boulogne-Billancourt),
ou en ligne via le formulaire "éditer mon profil" qui leur est réservé.
Contenu de l'annuaire
1 - L’annuaire est la propriété de l’Association AFCROs qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur.
Toute utilisation non expressément autorisée par l’Association AFCROs et notamment toute reproduction, représentation,
numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit,
est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l’Association AFCROs.
2 - L'Association AFCROs ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.
Liens vers www.afcros.com
L'Association AFCROs autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée.
De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.
Liens vers des sites tiers
Les liens hypertexte présents sur le site de l'Association AFCROs et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site de l'Association AFCROs quant au contenu de ces sites.
PROPRIETAIRE DU SITE
Association AFCROs
(Association loi 1901)
Date de parution au Journal Officiel de la République Française : 18 Janvier 2003 article N°4600
1 place Paul Verlaine – 92100 Boulogne-Billancourt
Téléphone : 01 34 34 16 50, Fax : 01 39 47 78 22
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Michel ABITEBOUL
HEBERGEUR
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
REALISATION DU SITE
WHITE AND C
Frédéric Sinanian (statut auto entrepreneur)
N° de siret : 50964935600011
Tél : 06 16 19 18 48
www.whiteandc.com
BIPER STUDIO
R.C.S. PARIS : 502 288 327
Siège social : 10, rue du liban - 75020 Paris
Téléphone : 09 53 08 10 20
www.biper-studio.com
